
MENTIONS LEGALES
Le site et nom de domaine www.preservons-rouffiac.fr sont propriété de l'association Environnement Cadre et Qualité de Vie des Rouffiacois déclarée en Préfecture de Haute Garonne n°W313032569
Toute reproduction totale ou partielle des informations contenues sur ce site n'est pas autorisée sans l'autorisation expresse du directeur de la publication.
Conditions d'utilisation du site :
Limitation de responsabilité :
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas l'association ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment de tout préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.
Informatiques et Libertés :
Les utilisateurs de ce site ayant saisi des informations personnelles aux fins d’être contactés ou de poser une question, sont informés que ces informations sont destinées à l'association et qu’elles sont conservées une année.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet d'un traitement en nous contactant par courrier à l’adresse suivante :
"L'Enclos" Grande Rue 31180 ROUFFIAC-TOLOSAN
Droit d'auteur :
Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, articles L.335-1 à L.335-10, peut être incriminée au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.
A ce titre, toutes les photographies, images et textes présents sur le site ne peuvent être diffusés ou réutilisés sans l'autorisation préalable du Directeur de la publication.
Liens hypertextes :
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.preservons-rouffiac.fr nécessite une autorisation préalable écrite de l'association. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du site ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Directeur de la publication : Paul-Emmanuel JONQUET SEGALA
Site hébergé par : NFRANCE